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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU
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CHARLES DUBOURG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DUBOURG
LE CHAMEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3803394
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
CHARLES DUBOURG de LE CHAMEAU

Présentation de la marque CHARLES DUBOURG

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES DUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU domicilié(e) Route de Bussy 18130 DUN SUR AURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque CHARLES DUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DUBOURG est expirée depuis le 4 février 2021.

LE CHAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : ALEZAN , L'ESQUIMAU , KOTKOR , COLZA , BREHAT , VIERZON , C CHARLES DUBOURG , LA NATURE EN HERITAGE , LE CHAMEAU 1927 , SAINT-HUBERT


LE CHAMEAU, Société par Actions Simplifiée - Route de Bussy 18130 DUN SUR AURON - France - SIREN 345046536


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Etuis pour fusils. ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs pour le transport des chaussures ; musettes ; sacoches ; trousses de voyage (maroquinerie) ; carniers. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements et chaussures pour la pratique de la chasse.